Les conseils municipaux de 2015

Consultez le compte-rendu et le procès verbal des séances du conseil municipal de la ville de Villeneuve-d'Ascq en 2015.

Comptes-rendus et procès verbaux des conseils municipaux de 2015:

Si vous ne voyez pas les publications, veuillez cliquer sur ce lien

 

 

 

Informations supplémentaires

A savoir :

Le procès verbal de séance est approuvé lors du conseil municipal suivant. Il est ensuite mis en ligne.

  • En bref

    Du 4 au 31 juillet, fermeture de la mairie d'Annappes.

    [+]
  • En bref

    Du 1er au 26 août, fermeture de la Mairie de la Cousinerie.

    [+]
  • En bref

    Arrêté réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de cette ressource ...

    [+]